Sécurité et Règlementation
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Activités nécessitant un taux d’encadrement renforcé
Extrait de : Encadrement des activités physiques et sportives
NOR : MENE1717944C
circulaire interministérielle n° 2017-116 du 6-10-2017
MEN – DGESCO B3-3 – MS
NOR : MENE1717944C
circulaire interministérielle n° 2017-116 du 6-10-2017
MEN – DGESCO B3-3 – MS
Le renforcement du taux d’encadrement concerne les activités suivantes :
- ski et activités en milieu enneigé (raquettes, luge par exemple) ;
- escalade et activités assimilées ;
- randonnée en montagne ;
- tir à l’arc ;
- VTT et cyclisme sur route ;
- sports équestres ;
- spéléologie (classes I et II uniquement) ;
- activités aquatiques et subaquatiques (sauf pour ce qui concerne l’enseignement de la natation qui relève de la circulaire n° 2017-127 du 22 août 2017 relative à l’enseignement de la natation dans les premier et second
degrés) ; - activités nautiques avec embarcation.
Annexe 1: modèle d’agrément individuel pour une année scolaire
Document au format Pdf.
Le taux d’encadrement minimum
Le taux d’encadrement minimum pour ces activités est le suivant :
Élèves de maternelle ou de section enfantine
- Jusqu’à 12 élèves, l’enseignant plus un intervenant agréé ou un autre enseignant.
- Au-delà de 12 élèves, un intervenant agréé ou un autre enseignant supplémentaire pour 6 élèves
Élèves d'élémentaire
- Jusqu’à 24 élèves, l’enseignant plus un intervenant agréé ou un autre enseignant.
- Au-delà de 24 élèves, un intervenant agréé ou un autre enseignant supplémentaire pour 12 élèves.
Enseignement de la natation
La Bicyclette à l’école
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