Sécurité et Règlementation

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Activités nécessitant un taux d’encadrement renforcé

Extrait de : Encadrement des activités physiques et sportives
NOR : MENE1717944C
circulaire interministérielle n° 2017-116 du 6-10-2017
MEN – DGESCO B3-3 – MS

Le renforcement du taux d’encadrement concerne les activités suivantes :

  • ski et activités en milieu enneigé (raquettes, luge par exemple) ;
  • escalade et activités assimilées ;
  • randonnée en montagne ;
  • tir à l’arc ;
  • VTT et cyclisme sur route ;
  • sports équestres ;
  • spéléologie (classes I et II uniquement) ;
  • activités aquatiques et subaquatiques (sauf pour ce qui concerne l’enseignement de la natation qui relève de la circulaire n° 2017-127 du 22 août 2017 relative à l’enseignement de la natation dans les premier et second
    degrés) ;
  • activités nautiques avec embarcation.

Le taux d’encadrement minimum

Le taux d’encadrement minimum pour ces activités est le suivant :

Élèves de maternelle ou de section enfantine
  • Jusqu’à 12 élèves, l’enseignant plus un intervenant agréé ou un autre enseignant.
  • Au-delà de 12 élèves, un intervenant agréé ou un autre enseignant supplémentaire pour 6 élèves
Élèves d'élémentaire
  • Jusqu’à 24 élèves, l’enseignant plus un intervenant agréé ou un autre enseignant.
  • Au-delà de 24 élèves, un intervenant agréé ou un autre enseignant supplémentaire pour 12 élèves.

Enseignement de la natation

La Bicyclette à l’école

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