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    Tout un sport!
    Notre souci primordial, veiller à favoriser la "formation intégrale de la personne humaine" au travers des activités de notre association.

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Rétrospective 2015-2016

Passation du flambeau de la présidence UGSEL 35 entre Michel Perrigault et Stéphane Danjou.

 Petite retrospective de l'année 2015-2016 de ce qui c'est passé à l'UGSEL 35

Modification Association UGSEL (Statuts Stypes)

Nouveau Statuts UGSEL 35 depuis septembre 2015 :

- 1er Degré

- 2nd Degré

 Explication de la demande de modification pour le 1er Degré 

Les fondateurs d'une association peuvent avoir prévu les possibilités d'évolution qui autorisent à tout moment les adhérents à en modifier l'objet ou les règles de fonctionnement.

 

DECLARATION AUX AUTORITES

Toute modification dans les statuts d'une association déclarée doit être signalée au greffe des associations dans les 3 mois, sous peine de sanctions :

Elle peut se faire :
- en ligne,
- en utilisant le formulaire cerfa n°13972*02 ou sur un document papier rédigé librement  (il faut cocher la case "Effectuer une autre modification statutaire" tout en bas à gauche)
De plus, voici un docuemnt type de pocès verbal de l'assemblée Générale   et le de document de modification pour la modification de BUREAU 1er Degré  et 2nd Degré 

Pour plus de renseignement, n'hésitez pas à aller sur le site du gouvernement.

 

Modification Association UGSEL Secteur et Ecole (hors statuts types)

 Explication de la demande de modification pour le 1er Degré 

Les fondateurs d'une association peuvent avoir prévu les possibilités d'évolution qui autorisent à tout moment les adhérents à en modifier l'objet ou les règles de fonctionnement.

 

DECLARATION AUX AUTORITES

Toute modification dans les statuts d'une association déclarée doit être signalée au greffe des associations dans les 3 mois, sous peine de sanctions :

Elle peut se faire :
- en ligne,
- en utilisant le formulaire cerfa n°13972*02 ou sur un document papier rédigé librement  (il faut cocher la case "Effectuer une autre modification statutaire" tout en bas à gauche)
De plus, voici un docuemnt type de pocès verbal de l'assemblée Générale   et le de document de modification pour la modification de BUREAU 

Pour plus de renseignement, n'hésitez pas à aller sur le site du gouvernement.

 

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